Newsletter n°2
Publié le: 18 janvier 2012
La newsletter du Club C2E n°2 portant sur l’actualité du club et du dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie est maintenant disponible dans la rubrique Espace membre"
(votre mot de passe adhérent sera demandé).
Le 8ème arrêté est paru au JO
Publié le: 16 janvier 2012
Le 8ème arrêté définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie est paru au journal officiel le 16 janvier 2012.
Il contient 29 fiches nouvelles et 101 révisées, ainsi que 5 supprimées (fiches fusionnées ou déplacées).
Vous pouvez consulter le texte ici.
Le décret Contrôles et Sanctions est paru
Publié le: 09 janvier 2012
Le décret "Contrôle et Sanctions" a été publié au Journal Officiel du 8 janvier 2012.
Il vient préciser les modalités des contrôles menés suite à la délivrance de certificats d'économies d'énergie dans le cadre d'un plan d'actions d'économies d'énergie.
Lien direct
Les fiches explicatives sont en ligne
Publié le: 16 novembre 2011
Il a été décidé en 2010 d’introduire dans le dispositif des CEE un nouveau type de document relatif aux opérations standardisées : la fiche explicative.
Les fiches explicatives complètent, quand cela s’avère nécessaire, la fiche de synthèse sans s'y substituer. Elles donnent des éléments sur le contexte et la technologie concernée par l'opération, des précisions sur les termes employés dans les fiches de synthèse, sur les preuves et les recommandations de mise en œuvre. Le but est d'avoir une compréhension partagée, claire et sans ambiguïté des modes d'utilisation de chaque fiche. Une même fiche explicative peut concerner une technologie générique présente dans le catalogue d’opérations standardisées, et donc s’appliquer à plusieurs fiches de synthèse.
20 fiches explicatives sont maintenant publiées sur le site du Club C2E, dans la partie réservée aux adhérents (documents à télécharger) : http://www.clubc2e.org/news/fullstory.php/aid/132/Fiches_explicatives.html. Ces fiches sont à l’état de projets. Elles seront amenées à évoluer en fonction des remarques des porteurs, des questions-réponses des utilisateurs, et de la façon dont sera prise en compte la circulaire du 29 juin 2011 dans les fiches standardisées. C'est la première étape d'un travail entamé par le Club C2e et ses Groupes de Travail depuis plusieurs mois.
Merci de prendre connaissance de ces documents, n’hésitez pas à les utiliser et à faire part au Club de toute remarque ou complément dans le contenu des fiches que vous jugeriez utile pour en améliorer la qualité.