Club certificats d'économies d'énergie
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Commander le Mémento du Club C2E
Publié le:  05 mai 2012

L'arrêté (dit 8e arrêté) du 14 décembre 2011, publié au Journal Officiel du 15 janvier 2012 a défini de nouvelles opérations standardisées d'économies d'énergie et modifié des dispositions antérieures.

Le MEMENTO du Club C2E,8e édition a pris en compte ces nouvelles dispositions.

Mise à jour : suite à la publication de l' arrêté du 28 mars 2012 (dit 9e arrêté), définissant de nouvelles opérations standardisées, la 8e édition du MEMENTO a été complétée par un additif.

Bon de commande à télécharger et à envoyer avec votre chèque.

Pour les entreprises ou administrations qui ne peuvent payer que sur présentation de facture, merci d'adresser une commande sur entête de l'entité, dûment signé par l'autorité compétente.

renseignements : ATEE tel 01 46 56 35 41




Fichier bdc (514k)



  • memento bon de commande
  • guide des opérations spécifiques - patienter pour l'ouverture
  • table ronde nationale efficacité énergétique - contribution de l'ATEE
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