L'ATEE a contribué aux travaux de la Table ronde nationale pour l'efficacité énergétique (TRNEE) organisée par le Ministère de l'Ecologie (MEDDTL). Cette contribution comporte :

. une synthèse (pdf 800ko)

. 11 propositions (pdf 700 ko).

Lancée en juin 2011, la Table ronde a pour objectif d’approfondir les mesures du Grenelle Environnement et d’explorer de nouveaux gisements d’économies d’énergie. Les travaux se sont organisés autour de trois axes.

L'ADEME, le MEDDTL (DGEC) et l'ATEE ont bâti un guide pour aider à la constitution des dossiers de demande de certificats pour des opérations non standards.

Il s'agit d'aider les "éligibles obligés" et "éligibles non obligés" à déposer des dossiers conformes aux exigences réglementaires prévues par l’arrêté du 29 décembre 2010 fixant la liste des éléments d’une demande de certificats d’économies d’énergie et la composition d’une demande d’agrément d’un plan d’actions d’économies d’énergie.
le guide des opérations spécifiques (.pdf, 4 Mo)

Ce guide comporte 3 fiches d'exemples pour des opérations spécifiques "industrie" :
Récupération et valorisation énergétique pour les besoins d’eau chaude(.pdf, 600Ko)
Récupération et valorisation énergétique pour le chauffage des locaux (.pdf 800Ko)
Compression mécanique de vapeur (CMV)(.pdf 600Ko).

Téléchargez ici, le bon de commande du Mémento 7^ème édition.

Le club C2E vient de réaliser un document exposant les règles de dépôt de dossier de demande de certificats d'économie d'énergie pour les différentes périodes.

Vous trouverez ce document dans la rubrique "périodes suivantes" ou en cliquant ici

Les Missions du Club C2E

Après avoir été largement impliquée dans le processus et les réflexions qui ont présidé à la préparation du système des certificats d’économies d’énergie, l’ATEE a crée en 2006, le Club C2E, Club Certificats d’Economies d’Energie.
Plusieurs missions lui sont confiées :
• Constituer un espace de rencontres neutre et fédérateur pour les acteurs concernés par le dispositif des CEE.
• Etre une force de propositions et une source d’informations.
• Dynamiser et capitaliser les retours d’expériences.
• Relayer en permanence les informations concernant le dispositif des certificats d’économies d’énergie.