Club certificats d'économies d'énergie
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  • Le programme diagnostic agricole a été publié au JO
    Publié le:  31 janvier 2012

    Le programme d'information « Diagnostic énergétique global des exploitations agricoles », qui contribue à atteindre l'objectif du Grenelle de 100 000 diagnostics énergétiques dans des exploitations agricoles d'ici à 2013 est paru le 31 janvier 2012 au journal officiel. Vous pouvez le consultez en ligne à ce lien.


  • Le 8ème arrêté est paru au JO
    Publié le:  16 janvier 2012

    Le 8ème arrêté définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie est paru au journal officiel le 16 janvier 2012.

    Il contient 29 fiches nouvelles et 102 révisées, ainsi que 5 supprimées (fiches fusionnées ou déplacées).

    Vous pouvez consulter le texte ici.


  • Le décret Contrôles et Sanctions est paru
    Publié le:  09 janvier 2012

    Le décret "Contrôle et Sanctions" a été publié au Journal Officiel du 8 janvier 2012.
    Il vient préciser les modalités des contrôles menés suite à la délivrance de certificats d'économies d'énergie dans le cadre d'un plan d'actions d'économies d'énergie.

    Lien direct


  • Les fiches explicatives sont en ligne
    Publié le:  16 novembre 2011

    Il a été décidé en 2010 d’introduire dans le dispositif des CEE un nouveau type de document relatif aux opérations standardisées : la fiche explicative.

    Les fiches explicatives complètent, quand cela s’avère nécessaire, la fiche de synthèse sans s'y substituer. Elles donnent des éléments sur le contexte et la technologie concernée par l'opération, des précisions sur les termes employés dans les fiches de synthèse, sur les preuves et les recommandations de mise en œuvre. Le but est d'avoir une compréhension partagée, claire et sans ambiguïté des modes d'utilisation de chaque fiche. Une même fiche explicative peut concerner une technologie générique présente dans le catalogue d’opérations standardisées, et donc s’appliquer à plusieurs fiches de synthèse.

    20 fiches explicatives sont maintenant publiées sur le site du Club C2E, : http://www.clubc2e.org/news/fullstory.php/aid/132/Fiches_explicatives.html. Ces fiches sont à l’état de projets. Elles seront amenées à évoluer en fonction des remarques des porteurs, des questions-réponses des utilisateurs, et de la façon dont sera prise en compte la circulaire du 29 juin 2011 dans les fiches standardisées. C'est la première étape d'un travail entamé par le Club C2e et ses Groupes de Travail depuis plusieurs mois.
    Merci de prendre connaissance de ces documents, n’hésitez pas à les utiliser et à faire part au Club de toute remarque ou complément dans le contenu des fiches que vous jugeriez utile pour en améliorer la qualité.


  • Création du pôle national des CEE
    Publié le:  24 octobre 2011

    Un pôle national des certificats d'économies d'énergie est créé, au niveau du MEDDTL. Ce service qui comptera 15 agents, est rattaché au sous-directeur du climat et de la qualité de l'air de la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC).
    pour accéder aux textes créant ce pôle ici

    Energie Plus a publié dans son numéro du 15 octobre 2011, une interview de Anne-Luce Zahm, responsable du pôle.


  • Passage au CSE du projet de 8ème arrêté
    Publié le:  21 octobre 2011

    En raison d'un problème d'agenda, le 8ème arrêté définissant des opérations standardisées d'économies d'énergie, ainsi que le projet de programme "Habiter mieux", qui devaient être présentés au CSE* du 18 octobre 2011 n'ont pas pu être discutés. Nous regrettons vivement ce contre-temps.
    *Conseil supérieur de l'énergie


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